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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTEL H
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MODE DIRECTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE DIRECTE
SOCIETE CASTEL H. S.A.

Numéro de dépôt :
1287480
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1994

Présentation de la marque MODE DIRECTE

Déposée le 23 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTEL H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CASTEL H domicilié(e) 14, rue Montgomery, 50170 PONTORSON. - France.

La marque MODE DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE DIRECTE est expirée depuis le 23 octobre 1994.

SOCIETE CASTEL H a également déposé les autres marques suivantes : ROAD 128


SOCIETE CASTEL H. S.A. - 14, rue Montgomery, 50170 PONTORSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Vêtements.